Commissions exécutives

Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 19 juin 2017

Ordre du jour :

  1. Point sur les elections professionnelles au regard de la représentativité
  2. Point sur les CCN
  3. La loi travail bis
    • Quelle mobilisation fédérale face à la loi travail XXL
    • Position de la fédération par rapport au front social
  4. Notre travail sur le numérique
  5. Sur les questions internationales : Réunion en 2018 ?
  6. L’appel à projet Fonds Social Européen
  7. Opportunité ou pas de lancer une action de groupe sur les ESN concernant les discriminations femmes/hommes dans la branche

Décision du Bureau fédéral relative à la prise en charge des frais de repas pour les représentants de branche

En complément de la décision de la Commission Exécutive du 12 janvier 2009 relative aux remboursements des frais de transport, d’hébergement et de restauration, il est instauré un nouveau plafond de remboursement des frais de repas pour les camarades assurant la représentation de notre organisation auprès des différentes commissions paritaires de branche.

Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 5 décembre 2016

A l’ordre du jour :

  1. Point sur les élections TPE
  2. Définition des journées d’études pour 2017
  3. Conception du Lien syndical pour le premier semestre 2017
  4. Lancement d’un projet d’affiches pour 2017
  5. Point sur le colloque du 6 décembre portant sur le numérique
  6. Point sur l’actualité dans les branches
  7. Demande d’intervention dans le différent opposant des camarades dans la section Eurogiciel et un autre au sein de l’école nationale des huissiers
  8. Préparation du Conseil National Fédéral
  9. Point sur la création de syndicats
  10. Questions diverses

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