Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du CR de la réunion du 21 janvier 2016
  2. Discussion sur les textes envoyés depuis ce 21 janvier 2016
  3. Quel avenir, pour le SNAII-CGT ?
  4. Divers

[restrict]

Ordre du jour :

  1. Approbation du CR de la réunion du 21 janvier 2016
  2. Discussion sur les textes envoyés depuis ce 21 janvier 2016
  3. Quel avenir, pour le SNAII-CGT ?
  4. Divers

Etaient présents : Geneviève BOITEL, Serge CASSAGNE, Ptrick COUTANT, René LEDRU, Jean-Claude et Nicole MARET.

Etaient absents : Dany ROARD, Jean-Claude MARET, Patrice ROUBINOWITZ.

ORDRE DU JOUR

Approbation du CR de la réunion du 21 janvier 2016

Celui-ci a été approuvé à l’unanimité

Discussion sur les textes envoyés depuis ce 21 janvier 2016

  • Réponse au courriel du 1er février 2016 de Georges De MONESTROL de la FNAFI. Il faut renvoyer une lettre à toutes les associations en joignant la réponse du SNAII à G. De Monestrol.
  • Lecture de la lettre de Serge GANDY à MARCAIS du 1er février 2016 et d’un autre courriel de mise au point du 9 mars 2016.
  • Lettres de Patrick COUTANT des 2 et 4 février et du 17 mars à diffuser après synthèse et accord.
  • Réponse négative reçue le 10 mars 2016 à la lettre envoyée à Benoît BATTISTELLI, Président de l’OEB qui nous « renvoie aux autorités, nationales ». Une réponse sera faite portant sur les « conseils » demandés afin de revendiquer une directive européenne sur notre projet.
  • Lettres à des Professeurs d’universités étudiant la P.I. :Jean-Michel BRUGUIERE de Grenoble, Jean-Christophe GALLOUX de Panthéon ASSAS, André LUCAS de NANTES et Bertrand LEMENNICIER restées sans réponse. Lettres à renvoyer.
  • Echanges avec Peter TEMEY . Ne pas relancer les polémiques mais en référer à la FNAFI.
  • Texte : Que signifie une Société de gestion ?
  • Ebauche d’une étude de marché à propos d’une éventuelle Société de gestion: comparaison avec les sociétaires de la SACEM et le roulement des dépôts : à la SACEM plus de 5.000 dépôts par mois et 2.000 dépôts par an pour les personnes physiques. Seule une étude statistique sérieuse sur les déposants personnes physiques pourrait nous éclairer, mais l’INPI ne nous fournit pas la liste de ces déposants. Je vais relancer cette demande.

Quel avenir, pour le SNAII-CGT ?

Préparation du 3ème Congrès d’octobre 2016. Il nous faut absolument quelques victoires, recruter quelques personnes susceptibles de prendre la relève au niveau du Bureau.

Divers

  • Concours Lépine du 29 avril au 8 mai 2016: déclaration à la presse de notre non-participation.
  • Fête de l’Humanité : le SNAII-CGT se porte volontaire pour y participer.
  • Action de représentants d’intérêts à Assemblée nationale: rechercher le calendrier des commissions et y participer.

Prochaine réunion le Jeudi 21 avril 2016 à 14h30 à l’UL-CGT.

La séance se termine vers 17h00 par un pot amical offert par Jean-Claude et Nicole MARET.

[/restrict]

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Archives